Informations éditeur
Représentants légaux du site commande.masdemonille.fr
Code NAF (APE) 0111Z - EURL au capital social de 10000 €
Siret : 50505762000013 - N° TVA FR86505057620
Directeur de publication : M. Benoît Leverrier
Tél. : 05 63 65 76 85
benoit.leverrier@wanadoo.fr
Webmaster : Manuel BOILEAU
Hébergement du site : OVH - Roubaix
Conception du site : DYNAPSE
Adresse : Dynapse - 5, rue Alfred Kastler - 54320 Maxéville
Droits d'auteur – Copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite de Mas de Monille. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information. La copie est réservée au seul usage privé. Les noms, marques et enseignes cités sur le site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Mas de Monille détient toute licence d'utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.
Avertissement
Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. Mas de Monille met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur son site à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, Mas de Monille décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.
Protection des données
Utilisation des informations personnelles :
Les informations à caractère personnel fournies par l'utilisateur et collectées par la société Dynapse et Mas de Monille sont destinées à faciliter l'utilisation du site par l'utilisateur, à assurer la bonne fin des commandes et à pourvoir à la qualité des services. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à réaliser un bon déroulement du service proposé et à vous tenir informé des évolutions du site et de l'actualité de vos producteurs.
Afin de procéder à la bonne exécution de la commande, la société Dynapse qui a conçu et gère le site transmettra ces informations à Mas de Monille qui a la qualité de vendeur et préparateur de commande à l'égard de l'utilisateur. Elles sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Les informations obligatoires à fournir à la société Dynapse et à Mas de Monille pour permettre le traitement de la commande (telles que notamment les noms, prénom, et adresse) sont identifiées par un astérisque. Ces informations sont indispensables pour préparer la commande, établir la facture et procéder à la mise à disposition de la commande.
Communications à des tiers :
Avec l'accord du client, les informations à caractère personnel fournies par le client et collectées par Mas de Monille sur le site (telles que notamment ses nom et prénom, ses coordonnées, le détail de ses commandes) sont réunies dans une ou plusieurs bases de données centralisées par la société Dynapse et pourront être utilisées uniquement par Mas de Monille et Dynapse.
Ces informations ne seront pas transmises à des tiers et ne seront pas transférées hors de l'Union européenne.
Sécurisation des données :
Les données à caractère personnel sont enregistrées et sauvegardées sur un serveur web sécurisé géré par la société française OVH. Le serveur est physiquement situé à Strasbourg. Une copie intégrale de la ou des bases de données centralisées est réalisée mensuellement sur un serveur local de la société Dynapse.
L'intégralité du site est sécurisée selon les protocoles en vigueur (certificats SSL, connexion https...).
Le paiement en ligne par carte bleue (données bancaires : numéro de carte, date d'expiration et cryptogramme visuel) est sécurisé et géré par notre partenaire La Banque Populaire. Ces informations ne sont pas sauvegardées et seront demandées au Client à chaque nouvelle transaction.
Droits d'accès, de rectification et d'opposition du Client :
Les informations recueillies à caractère personnel seront automatiquement supprimées après 3 ans d'inactivité du compte sur le site.
Conformément à la loi « informatique et libertés », le Client peut exercer son droit d'accès aux données le concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant le Délégué à la Protection des Données de la société Dynapse : dpo@dynapse.fr ou contact@dynapse.fr.
La société Dynapse conforme à la réglementation européenne (RGPD) est déclarée à la CNIL sous le numéro 2184355 et a désigné un délégué à la protection des données (DPO) déclaré à la CNIL sous le numéro DPO-4563.